Conseil municipal du 17 novembre 2016

Le Conseil Municipal du jeudi 17 novembre 2016 à 20 H 30, a eu pour ordre du jour :

01 – Décisions du Maire prises en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
02 – Imputation en section d’investissement de matériels ou mobiliers présentant un caractère de durabilité
03 – Subvention allouée à l’A.F.M. dans le cadre du « Téléthon 2016 »
04 – Subvention allouée à l’association « Les restaurants du cœur – Les relais du cœur de l’Essonne »
05 – Spectacle « Les Hivernales » du 22/01/2017 – Tarifs
06 – Décision Modificative n°1 au Budget Primitif 2016
07 – Indemnité de conseil allouée au comptable de la Commune
08 – Comité « Culture-Patrimoine-Tourisme » – Modification de sa composition
09 – Enquête de recensement 2017 – Conditions de recrutement et de rémunération des agents recenseurs
10 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal
11 – Convention de partenariat avec le SIARJA au titre du programme de sensibilisation des collectivités et particuliers à la réduction et à la suppression de l’emploi des produits phytosanitaires
12 – Rapport annuel du Président du SIERE (service de distribution publique d’eau potable) pour 2015
13 – Point sur les commissions, organismes et syndicats intercommunaux – Questions et informations diverses.

Télécharger le compte-rendu du Conseil Municipal.