Conseil municipal du 29 juin 2016

Le Conseil municipal du mercredi 29 juin 2016 a eu pour ordre du jour :

01 – Décisions du Maire prises en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
02 – « Brocante/Vide greniers » du 06/11/2016 – Tarifs
03 – Salon « 17ème rencontre artistique – Couleurs et passion » du 09/11 au 14/11/2016 – Tarifs
04 – Dotation de solidarité en faveur de l’équipement des collectivités territoriales touchés par des évènements climatiques ou géologiques
05 – Acquisition de 28 logements sociaux – Programme immobilier 14 Route d’Arpajon – Garantie d’emprunt sollicitée par Antin Résidences
06 – Taux en matière de Taxe d’Aménagement Communale
07 – Ralliement à la procédure de mise en concurrence pour la passation de la convention de participation que le Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne d’Ile-de-France va engager au titre de la protection sociale complémentaire
08 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal
09 – Rapport du Maire sur le prix et la qualité du service public d’assainissement pour l’exercice 2015
10 – Rapport annuel du Président du Syndicat Intercommunal d’Assainissement Marolles/St-Vrain (service public de l’assainissement collectif) pour l’exercice 2015
11 – Point sur les commissions, organismes et syndicats intercommunaux – Questions et informations diverses.

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