Le Conseil Municipal du mardi 10 décembre 2013 a eu pour ordre du jour :
01 – Décisions du Maire prises en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
02 – Imputation en section d’investissement de mobiliers ou matériels présentant un caractère de durabilité
03 – Subvention allouée à l’Association « Les restaurants du cœur – Les relais du cœur de l’Essonne »
04 – Sortie du 14/12/2013 à Eurodisney – Tarif
05 – Spectacle « Les Fables de La Fontaine Tout à Trac » du 26/01/2014 – Tarifs
06 – Décision Modificative n°1 au Budget Primitif 2013 – Commune M14
07 – Approbation de l’acte constitutif du groupement de commandes pour l’achat de gaz naturel, de fournitures et de services en matière d’efficacité énergétique
08 – Organisation du temps scolaire des écoles primaires à compter de la rentrée scolaire 2014/2015
09 – Rapport annuel du Président du Syndicat Intercommunal d’Assainissement Marolles/St-Vrain (service public de l’assainissement collectif) pour 2012
10 – Point sur les commissions – syndicats et organismes intercommunaux
11 – Questions diverses