Conseil Municipal du mardi 11 février 2014

Conseil Municipal du mardi 11 février 2014

Le Conseil Municipal du mardi 11 février 2014 a eu pour ordre du jour :

01 – Décisions du Maire prises en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales

02 – Dépenses d’investissement 2014 – Autorisation avant approbation du Budget Primitif 2014

03 – Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux – Programmation 2014 – Mise aux normes d’accessibilité du groupe scolaire

04 – Représentation théâtrale du 02/03/2014 – Tarifs

05 – Rapport annuel du Président du Syndicat Intercommunal d’Assainissement Marolles/St-Vrain (service public de l’assainissement collectif) pour 2012

06 – Point sur les commissions, syndicats et organismes intercommunaux

07 – Questions diverses

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