Conseil municipal du mardi 20 janvier 2015

Conseil municipal du mardi 20 janvier 2015

Le Conseil Municipale du mardi 20 janvier 2015 a eu pour ordre du jour :

01 – Décisions du Maire prises en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
02 – Dépenses d’investissement 2015 – Autorisation avant approbation du Budget Primitif 2015
03 – Ajustement de l’inventaire communal au 31/12/2014 – Sortie de l’actif des biens acquis en 2009
04 – Tarif cantine 2015 – repas servis au personnel communal
05 – Remboursement d’une concession de terrain dans le cimetière communal
06 – Convention constitutive d’un groupement de commandes concernant l’élaboration et la livraison de repas en liaison froide à composante « bio »
07 – Désignation des membres du Conseil Municipal amenés à siéger au sein de la Commission d’Appel d’Offres constituée dans le cadre de la procédure de marché pour la prestation d’élaboration et de livraison de repas en liaison froide à composante « bio ».

Télécharger le compte-rendu.

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