Conseil Municipal du 5 avril 2016

Le Conseil Municipal du mardi 05 avril 2016 à 20 H, a eu pour ordre du jour :

01 – Décisions du Maire prises en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
02 – Imputation en section d’investissement de matériels ou mobiliers présentant un caractère de durabilité
03 – « Brocante-vide greniers » du 05/06/2016 – Tarifs
04 – « Jardins familiaux » – Tarifs
05 – Vote des taux d’impositions directes pour 2016
06 – Approbation du Compte de Gestion 2015 – Commune M14
07 – Approbation du Compte Administratif 2015 – Commune M14
08 – Affectation des résultats de l’exercice 2015 – Commune M14
09 – Approbation du Budget Primitif 2016 – Commune M14
10 – Approbation du Compte de Gestion 2015 – Assainissement M49
11 – Approbation du Compte Administratif 2015 – Assainissement M49
12 – Affectation des résultats de l’exercice 2015 – Assainissement M49
13 – Approbation du Budget Primitif 2016 – Assainissement M49
14 – Rapport sur les marchés de plus de 20.000 € réalisés en 2015
15 – Dotation de Soutien à l’Investissement 2016 – Demande de subvention pour l’aménagement de vestiaires pour la pratique d’activités sportives et de loisirs
16 – Règlement de la salle du « Charbonneau »
17 – Remplacement d’un membre du Conseil Municipal au sein du C.C.A.S.
18 – Remboursement de frais de transport à un conseiller municipal
19 – Point sur la révision du Plan Local d’Urbanisme
20 – Point sur les commissions, organismes et syndicats intercommunaux – Questions et informations diverses.

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