Conseil Municipal du jeudi 5 juillet 2018

Le Conseil Municipal du jeudi 05 juillet 2018 à 20 H a eu pour ordre du jour :

01 – Décisions du Maire prises en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
02 – Imputation en section d’investissement de matériels ou mobiliers présentant un caractère de durabilité
03 – Décision Modificative n°1 au Budget primitif 2018
04 – Modification de la régie de recettes – Commune
05 – Bal de l’été du 07/07/2018 – Tarif
06 – Salon « 19ème rencontre artistique – Couleurs et passion » du 05 au 11/11/2018 – Tarif
07 – Cartes de transports scolaires en circuits spéciaux vers les lycées d’Arpajon – Tarifs 2018/2019
08 – Vente de la propriété communale située 8 Rue du Ponceau
09 – Convention concernant la mise à disposition d’un terrain à usage de potager situé Chemin du Potager
10 – Modification du règlement des services périscolaires
11 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal
12 – Convention d’expérimentation d’une médiation préalable obligatoire avec le Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne Ile-de-France
13 – Convention avec « Cœur d’Essonne Agglomération » pour l’acquisition d’un guichet numérique pour les autorisations d’urbanisme
14 – Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts des Charges de « Cœur d’Essonne Agglomération » du 31/05/2018
15 – Point sur les commissions, syndicats et organismes intercommunaux – Questions diverses

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