Conseil Municipal du mardi 17 octobre 2017

Le Conseil Municipal du mardi 17 octobre 2017 à 20 H 30 a eu pour ordre du jour :

01 – Décisions du Maire prises en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
02 – Imputation en section d’investissement de matériels ou mobiliers présentant un caractère de durabilité
03 – Décision Modificative n°2 au Budget Primitif Commune
04 – Spectacle du 16/12/2017 « Plongées immobiles » – Tarifs
05 – Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne d’Ile-de-France
06 – Convention d’adhésion à la convention de participation à la protection sociale complémentaire 2017/2022 souscrite par le Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne d’Ile-de-France pour le risque prévoyance auprès de la mutuelle « Intériale »
07 – Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées de « Cœur d’Essonne Agglomération » du 27/09/2017
08 – Rapport annuel sur l’activité de « Cœur d’Essonne Agglomération »
09 – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de distribution d’eau potable
10 – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement
11 – Point sur les commissions, organismes et syndicats intercommunaux – Questions et informations diverses