Conseil Municipal du mardi 4 juillet 2017

Le Conseil Municipal du jeudi 04 juillet 2017 à 20H30 a eu pour ordre du jour :

01 – Décision du Maire prise en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
02 – Imputation en section d’investissement de matériels ou mobiliers présentant un caractère de durabilité
03 – Décision Modificative n°1 au Budget Primitif 2017
04 – Salon « 18ème rencontre artistique – couleurs et passion » du 13 au 19 novembre 2017 – Tarifs
05 – Remboursement aux collégiens d’une partie de leur carte de transport
06 – Cartes de transports scolaires en circuits spéciaux vers les lycées d’Arpajon – Tarifs
07 – Convention de mise à disposition de personnel entre la Commune de Cheptainville et Cœur d’Essonne Agglomération au titre des transports scolaires en circuits spéciaux
08 – Acquisition de la parcelle de terrain cadastrée AB 207 située Chemin du Potager
09 – Incorporation dans le domaine communal de biens vacants sans maître
10 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal
11 – Indemnités des élus
12 – Composition du comité « affaires scolaires »
13 – Remplacement d’un délégué amené à siéger au sein du SIEGRA
14 – Rapport du maire sur le prix et la qualité du service public d’assainissement pour 2016
15 – Point sur les commissions, organismes et syndicats intercommunaux – Questions et informations diverses.

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