Conseil Municipal

La prochaine séance du Conseil Municipal est programmée le jeudi 26 septembre à 20H.

L’ordre du jour est le suivant :
01 – Décisions du Maire prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
02 – Imputation en section d’investissement de mobiliers ou matériels présentant un caractère de durabilité
03 – Fête intervillages du 28/09/2019 – Tarif
04 – Modification de la régie d’avances Commune
05 – Durée d’amortissement des subventions d’équipement versées
06 – Décision Modificative n°1 au Budget Primitif 2019
07 – Institution de la Taxe sur la consommation finale d’électricité – Taux – Coefficient multiplicateur unique
08 – Convention constitutive d’un groupement de commandes concernant la prestation d’élaboration et de livraison de repas en liaison froide
09 – Désignation des membres du Conseil Municipal amenés à siéger au sein de la commission d’appel d’offres constituée dans le cadre de la procédure de marché pour la prestation d’élaboration et de livraison de repas en liaison froide
10 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal
11 – Point sur les commissions, syndicats et organismes intercommunaux – Questions diverses