Conseil Municipal du 10 décembre 2013

Le Conseil Municipal du mardi 10 décembre 2013 a eu pour ordre du jour :

01 – Décisions du Maire prises en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales

02 – Imputation en section d’investissement de mobiliers ou matériels présentant un caractère de durabilité

03 – Subvention allouée à l’Association « Les restaurants du cœur – Les relais du cœur de l’Essonne »

04 – Sortie du 14/12/2013 à Eurodisney – Tarif

05 – Spectacle « Les Fables de La Fontaine Tout à Trac » du 26/01/2014 – Tarifs

06 – Décision Modificative n°1 au Budget Primitif 2013 – Commune M14

07 – Approbation de l’acte constitutif du groupement de commandes pour l’achat de gaz naturel, de fournitures et de services en matière d’efficacité énergétique

08 – Organisation du temps scolaire des écoles primaires à compter de la rentrée scolaire 2014/2015

09 – Rapport annuel du Président du Syndicat Intercommunal d’Assainissement Marolles/St-Vrain (service public de l’assainissement collectif) pour 2012

10 – Point sur les commissions – syndicats et organismes intercommunaux

11 – Questions diverses

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