Conseil Municipal du 15 décembre 2015

Le Conseil Municipal du mardi 15 décembre 2015 à 20H30, a eu pour ordre du jour :

01 – Décisions du Maire prises en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
02 – Imputation en section d’investissement de mobiliers ou matériels présentant un caractère de durabilité
03 – Spectacle « Les Hivernales » du 24 janvier 2016 – Tarifs
04 – Tarifs cantine 2016
05 – Tarif surveillance période du midi – enfants allergiques – 2016
06 – Tarifs garderie et études surveillées 2016
07 – Approbation de la convention de fonds de concours entre la Communauté de Communes de l’Arpajonnais et la Commune de Cheptainville pour des travaux de voiries
08 – Rachat interne d’un emprunt contracté auprès du Crédit Agricole d’Ile-de-France pour financer des travaux d’assainissement
09 – Acquisition de la parcelle de terrain cadastrée section AB n°0081 jouxtant le groupe scolaire
10 – Modification du Tableau des effectifs du personnel communal
11 – Avis sur le projet de Schéma de Coopération Intercommunale – Syndicats exerçant la compétence eau potable
12 – Point sur les commissions, organismes et syndicats intercommunaux – Questions et informations diverses.

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