Conseil Municipal du 16 février 2016

Conseil Municipal du 16 février 2016

Le Conseil Municipal du mardi 16 février 2016 a eu pour ordre du jour :

00 – Installation d’une nouvelle conseillère municipale
01 – Décisions du Maire prises en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
02 – Dépenses d’investissement 2016 – Autorisation avant approbation du Budget Primitif 2016
03 – Ajustement de l’inventaire communal au 31/12/2015 – Sortie de l’actif des biens acquis en 2010
04 – Tarifs cantine 2016 – Repas servi au personnel communal
05 – Centre de loisirs de Lardy – Tarifs 2016
06 – Transports centre de loisirs de Lardy – Tarifs 2016
07 – Représentation théâtrale du 13/03/2016 – Tarifs
08 – Demande de subvention exceptionnelle auprès de l’Etat pour l’installation de jeux collectifs d’enfants
09 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal
10 – Avis sur la déclaration préalable concernant les travaux de mise aux normes d’accessibilité aux personnes à mobilité réduite au groupe scolaire
11 – Prescription de la révision du Plan Local d’Urbanisme
12 – Demande de préfinancement pour l’acquisition de la parcelle agricole cadastrée AB 207
13 – Convention au titre du service commun d’instruction des demandes d’autorisation des droits du sol
14 – Point sur les commissions, organismes et syndicats intercommunaux – Questions et informations diverses

Télécharger le compte rendu du Conseil Municipal.

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