Conseil Municipal du 17 septembre 2015

Le Conseil Municipal du jeudi 17 septembre 2015 à 20 H 30, a eu pour ordre du jour :

01 – Décisions du Maire prises en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
02 – Imputation en section d’investissement de mobiliers ou matériels présentant un caractère de durabilité
03 – Sortie « Paintball » du 11/10/2015 – Tarif
04 – Brocante du 04/10/2015 – Tarifs
05 – Demande de subvention départementale dans le cadre du Plan de relance de l’investissement des collectivités essonniennes
06 – Approbation de l’Agenda d’Accessibilité Programmée
07 – Convention avec l’Education Nationale relative à la mise à disposition de la solution « AmonEcole » dans les écoles
08 – Avenant n°1 à la convention relative à l’adhésion de la commune au contrat groupe d’assurance statutaire du Centre Intercommunal de Gestion de la Grande Couronne de la Région Ile-de-France
09 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal
10 – Point sur les commissions, organismes et syndicats intercommunaux – Questions et informations diverses.

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