Conseil Municipal du mardi 20 mai 2014

Le Conseil Municipal du 20 mai 2014 a eu pour ordre du jour :

01 – Délégation du Conseil Municipal au Maire

02 – Décisions du Maire prises en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales

03 – Imputation en section d’investissement de matériels ou mobiliers présentant un caractère de durabilité

04 – Sortie «Parc « Astérix » du 28 juin 2014 – Tarif

05 – Séjour d’été organisé à Saint-Vincent des Forts par le Centre de Loisirs de Lardy -Tarifs

06 – Compte de Gestion 2013 – Commune M14

07 – Compte Administratif 2013 – Commune M14

08 – Affectation des résultats de l’exercice 2013 – Commune M14

09 – Compte de Gestion 2013 – Assainissement M49

10 – Compte Administratif 2013 – Assainissement M49

11 – Affectation des résultats de l’exercice 2013 – Assainissement M49

12 – Groupement de commandes pour l’acquisition de fournitures administratives, scolaires, créatives et de papier pour reprographie

13 – Indemnités au Maire, aux adjoints et à la conseillère municipale déléguée aux finances

14 – Désignation des membres des comités consultatifs

15 – Questions diverses

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