Conseil Municipal du 23 mai 2013

Le Conseil Municipal du jeudi 23 mai 2013 a eu pour ordre du jour :

01 – Décision du Maire prise en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales

02 – Compte de Gestion 2012 – Commune M14

03 – Compte Administratif 2012 – Commune M14

04 – Affectation des résultats de l’exercice 2012 – Commune M14

05 – Compte de Gestion 2012 – Assainissement M49

06 – Compte Administratif 2012 – Assainissement M49

07 – Affectation des résultats de l’exercice 2012 – Assainissement M49

08 – Demande de subvention exceptionnelle auprès de l’Etat pour la réfection et l’aménagement de la cour de l’école maternelle

09 – Point sur la Communauté de Communes de l’Arpajonnais

10 – Point sur les commissions – syndicats et organismes intercommunaux

11 – Questions diverses

Télécharger le compte rendu du Conseil Municipal du 23 mai 1013.

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