Conseil Municipal du 24 novembre 2015

Le Conseil Municipal du mardi 24 novembre 2015 à 20 H 30, a eu pour ordre du jour :

01 – Décisions du Maire prises en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
02 – Imputation en section d’investissement de mobiliers ou matériels présentant un caractère de durabilité
03 – Subvention allouée à l’A.F.M. dans le cadre du Téléthon 2015
04 – Attribution d’une subvention à l’association « Les restaurants du cœur / Les relais du cœur de l’Essonne »
05 – Indemnité de conseil allouée au comptable de la Commune
06 – Modification du Tableau des effectifs du personnel communal
07 – Taux en matière de Taxe d’Aménagement Communale
08 – Convention avec la SAFER de l’Ile-de-France de surveillance et d’interventions foncières
09 – Acquisition de la parcelle de terrain cadastrée section AB n°0080 jouxtant le groupe scolaire
10 – Convention avec le SICTOM du Hurepoix concernant l’implantation de conteneurs semi-enterrés pour la collecte du verre et du papier
11 – Transports scolaires – Convention de services partagés entre la Communauté de Communes et la Commune de Cheptainville
12 – Composition du Conseil communautaire du futur EPCI – Application de la répartition proportionnelle du nombre de conseillers communautaires – Election des conseillers communautaires
13 – Rapport annuel sur l’activité de la Communauté de Communes de l’Arpajonnais pour 2014
14 – Point sur les commissions, organismes et syndicats intercommunaux – Questions et informations diverses

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