Conseil Municipal du 28 juin 2013

Le Conseil Municipal du vendredi 28 juin 2013 a eu pour ordre du jour :

01 – Décisions du Maire prises en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
02 – Cartes de transports scolaires – Tarifs 2013/2014
03 – Salon «14ème rencontre artistique – couleurs et passion » du 10/10 au 13/10/2013 – Tarifs
04 – « Brad’ Livres » du 13/10/2013 – Tarif
05 – Séjour d’été organisé à Mimizan par le Centre de loisirs de Lardy – Tarifs
06 – Dénomination des voies créées dans le cadre de la réalisation du lotissement « Le Verger de Cheptainville »
07 – Modification des statuts de la Communauté des Communes de l’Arpajonnais – Extension de la compétence « Culture Communautaire »
08 – Projet de périmètre et de statuts du Syndicat Intercommunal des Eaux entre Rémarde et Ecole (SIERE) issu de la fusion entre le Syndicat Intercommunal des Eaux de la Région du Hurepoix (SIERH) ET LE Syndicat Intercommunal des Eaux de Champcueil et Environs (SIECE)
09 – Rapport du Maire sur le prix et la qualité du service public d’assainissement pour l’exercice 2012
10 – Point sur les commissions – syndicats et organismes intercommunaux
11 – Questions diverses

Compte-rendu du Conseil Municipal à télécharger 

 

 

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