Conseil Municipal du 28 juin 2013

Conseil Municipal du 28 juin 2013

Le Conseil Municipal du vendredi 28 juin 2013 a eu pour ordre du jour :

01 – Décisions du Maire prises en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
02 – Cartes de transports scolaires – Tarifs 2013/2014
03 – Salon «14ème rencontre artistique – couleurs et passion » du 10/10 au 13/10/2013 – Tarifs
04 – « Brad’ Livres » du 13/10/2013 – Tarif
05 – Séjour d’été organisé à Mimizan par le Centre de loisirs de Lardy – Tarifs
06 – Dénomination des voies créées dans le cadre de la réalisation du lotissement « Le Verger de Cheptainville »
07 – Modification des statuts de la Communauté des Communes de l’Arpajonnais – Extension de la compétence « Culture Communautaire »
08 – Projet de périmètre et de statuts du Syndicat Intercommunal des Eaux entre Rémarde et Ecole (SIERE) issu de la fusion entre le Syndicat Intercommunal des Eaux de la Région du Hurepoix (SIERH) ET LE Syndicat Intercommunal des Eaux de Champcueil et Environs (SIECE)
09 – Rapport du Maire sur le prix et la qualité du service public d’assainissement pour l’exercice 2012
10 – Point sur les commissions – syndicats et organismes intercommunaux
11 – Questions diverses

Compte-rendu du Conseil Municipal à télécharger 

 

 

visuel_CM_juin_2013

Derniers articles

Abonnez-vous à notre newsletter

Sélectionner une ou plusieurs newsletter(s) :

Prochains événements

Avr
28
dim
2024
14:30 Zumba / Fitness @ Gymnase
Zumba / Fitness @ Gymnase
Avr 28 @ 14:30 – 17:00
Participation 7 € pour 1h, 12 € pour 2h Restauration sur place
16:00 Concert chez l’habitant
Concert chez l’habitant
Avr 28 @ 16:00
La Foulerie, 2 route de Lardy à Cheptainville Réservation avant le 10 avril au 06 10 77 05 07 ou michele.herer@gmail.com Participation de 10 €
Aller au contenu principal