Conseil Municipal du 30 juin 2015

Le Conseil Municipal du mardi 30 juin 2015 à 20 H 30, a eu pour ordre du jour :

01 – Décisions du Maire prises en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales

02 – Imputation en section d’investissement de mobiliers ou matériels présentant un caractère de durabilité

03 – Modification des membres de certains comités consultatifs

04 – Décision Modificative n°1 au Budget Primitif 2015 – Commune M14

05 – Décision Modificative n°1 au Budget Primitif 2015 – « Assainissement » M49

06 – Salon « 16ème rencontre artistique – Couleurs et Passion » du 04/11 au 08/11/2015 – Tarifs

07 – Carte de transports scolaires – Tarifs 2015/2016

08 – Séjour d’été organisé à Vendays-Montalivet par le centre de loisirs de Lardy

09 – Règlement des services périscolaires

10 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal

11 – Demande de subvention auprès de la fédération Française de Football pour la construction de vestiaires au complexe sportif du « Charbonneau »

12 – Avis du Conseil municipal sur le permis de démolir concernant les vestiaires au complexe sportif du « Charbonneau »

13 – Avis du Conseil municipal sur le permis de construire concernant les vestiaires au complexe sportif du « Charbonneau »

14 – Prorogation du Projet Urbain Partenarial conclu avec la société « Windsor Cheptainville »

15 – Rapport du maire sur le prix et la qualité de service public d’assainissement pour l’exercice 2014

16 – Convention avec le SIEGRA pour le reversement de la Taxe sur la Consommation Finale d’Electricité

17 – Motion contre l’implantation d’une zone de stockage de 50 tonnes de gaz Route de Lardy

18 – Point sur les commissions, organismes et syndicats intercommunaux – Questions et informations diverses.

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