Conseil Municipal du 4 décembre 2012

Le Conseil Municipal du 4 décembre 2012  a eu pour ordre du jour :

01 – Installation des nouveaux conseillers municipaux
02 – Décisions du Maire prises en application des articles l 2122-22 et l 2122-23 du code général des collectivités territoriales
03 – Imputation en section d’investissement de matériels ou mobiliers ayant un caractère de durabilité
04 – Attribution d’une subvention à l’association « Les restaurants du cœur – les relais du cœur de l’Essonne »
05 – Spectacle « L’enfant magique et le roi dragon » du 27/01/2013 – Tarifs
06 – Participation pour les inscriptions au groupe scolaire d’élèves non résidents sur le territoire de la Communauté de Communes de l’Arpajonnais
07 – Rapport annuel du président du Syndicat Intercommunal d’Assainissement Marolles/St-vrain (service public de l’assainissement collectif) pour 2011
08 – Contrat unique d’insertion – Renouvellement de la convention avec l’État
09 – Emploi d’avenir – Convention avec l’État
10 – Motion concernant les ventes faites à des gens du voyage par donation
11 et 12 – Point sur les commissions – Syndicats et organismes intercommunaux – Questions diverses

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