Conseil Municipal du 6 octobre 2015

Le Conseil Municipal du mardi 06 octobre 2015 à 20 H 30, a eu pour ordre du jour :

01 – Décisions du Maire prises en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
02 – Imputation en section d’investissement de mobiliers ou matériels présentant un caractère de durabilité
03 – Avis de la Commune sur le projet de périmètre d’un EPCI à fiscalité propre issu de la fusion de la Communauté de Communes de l’Arpajonnais et de la Communauté d’Agglomération du Val d’Orge
04 – Rapport annuel du président du Syndicat Intercommunal des Eaux entre Remarde et Ecole (service de distribution publique d’eau potable) pour 2014
05 – Point sur les commissions, organismes et syndicats intercommunaux – Questions et informations diverses.

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