Conseil Municipal du jeudi 11 septembre 2014

Le Conseil Municipal du jeudi 11 septembre 2014 à 20 H 30, a eu pour ordre du jour :

01 – Délégation d’attribution du Conseil municipal donnée au Maire en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
02 – Décisions du Maire prises en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
03 – Imputation en section d’investissement de matériels ou mobiliers présentant un caractère de durabilité
04 – Sortie « Accrobranches » à Bruyères-le-Châtel – Tarif
05 – 15ème salon « Couleurs et passion » du 06 au 09 novembre 2014 – Tarifs
06 – Admission en « non-valeur »
07 – Modification de la régie de recettes « Commune »
08 – Taxe sur la consommation finale d’électricité – fixation du coefficient multiplicateur unique
09 – Contrat de bassin Juine 2014-2018
10 – Terrain cadastré section B 0401 – Demande de soutien – Acte de candidature par la Commune de Cheptainville
11 – Approbation du rapport n°1/2014 de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts des Charges relatif à l’évaluation de la charge transférée en matière de « Gestion et entretien des services et équipements culturels »
12 – Questions diverses

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