Conseil Municipal du jeudi 12 juin 2014

Le Conseil Municipal du jeudi 12 juin 2014 a eu pour ordre du jour :

01 – Décision du Maire prise en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales

02 – Décision Modificative n°1 au Budget Primitif 2014

03 – Carte de transports scolaires – Tarifs 2014/2015

04 – Transport Centre de loisirs de Lardy – Tarifs 2014

05 – Restauration du mercredi Centre de loisirs de Lardy – Tarifs 2014

06 – Règlement des services périscolaires (Cantine, garderie, centre de loisirs)

07 – Modification de la durée hebdomadaire de travail d’un emploi communal

08 – Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux – Programmation 2014 – Mise aux normes d’accessibilité du groupe scolaire

09 – Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs

10 – Désignation du représentant du Conseil Municipal au CLIC

11 – Avis du Conseil Municipal sur une demande d’autorisation par la société SEMAVERT en vue, d’une part, d’exploiter une installation classée pour l’environnement et, d’autre part, de disposer d’un plan d’épandage

12 – Motion du Conseil Municipal contre l’implantation d’un centre d’enfouissement sur la Commune de Saint-Escobille

13 – Rapport du Maire sur le prix et la qualité du service public d’assainissement pour l’exercice 2013

14 – Questions diverses

Télécharger le compte rendu.