Conseil Municipal du jeudi 26 mars 2015

Le Conseil Municipal du jeudi 26 mars 2015 a eu pour ordre du jour :

01 – Décisions du Maire prises en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
02 – Imputation en section d’investissement de mobiliers ou matériels présentant un caractère de durabilité
03 – Modification de la régie de recettes « commune »
04 – Brocante/Vide-grenier du 07/06/2015 – Tarif
05 – Vote des taux d’impositions directes pour 2015
06 – Reprise anticipée des résultats constatés au 31/12/2014 – Budget « Commune » M14
07 – Approbation du Budget Primitif 2015 – « Commune » M14
08 – Reprise anticipée des résultats constatés au 31/12/2014 – Budget « Assainissement » M49
09 – Approbation du Budget Primitif 2015 – « Assainissement » M49
10 – Rapport sur les marchés de plus de 20.000 € H.T. réalisés en 2014
11 – Remboursement à une famille cheptainvilloise de frais d’entretien du réseau d’assainissement
12 – Contrat Unique d’Insertion – Renouvellement de la convention
13 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal – Recrutement d’un emploi saisonnier
14 – Point sur les commissions, organismes et syndicats intercommunaux – Questions et informations diverses

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