Conseil Municipal du jeudi 6 novembre 2014

Le Conseil Municipal du jeudi 06 novembre 2014 a eu pour ordre du jour :

01 – Décisions du Maire prises en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
02 – Imputation en section d’investissement de matériels ou mobiliers présentant un caractère de durabilité
03 – Indemnité de conseil allouée au comptable de la collectivité
04 – Subvention allouée à l’A.F.M. dans le cadre du « Téléthon » 2014
05 – Subvention allouée à l’association « Les restaurants du cœur – Les relais du cœur de l’Essonne »
06 – Sortie du 23/11/2014 à la patinoire de Viry-Châtillon – Tarif
07 – Fête de la Sainte-Lucie du 13/12/2014 – Tarifs
08 – Spectacle « La chaise bleue » du 18/01/2015 – Tarifs
09 – Modification de la régie de recettes « Commune »
10 – Modification du règlement de la salle polyvalente
11 – Location de la salle polyvalente – Tarif
12 – Décision Modificative n°2 au Budget Primitif 2014
13 – Acquisition de 13 logements sociaux lotissement « Le Verger du Château » – Garantie d’emprunt à l’OPIEVOY
14 – Contrat groupe d’assurance statutaire du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne d’Ile-de-France
15 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal
16 – Contrat Unique d’Insertion – Convention avec l’Etat
17 – Rapport d’activité de la Communauté de Communes de l’Arpajonnais pour 2013
18 – Rapport annuel du Président du Syndicat Intercommunal des Eaux de la Région du Hurepoix (Service de distribution publique d’eau potable) pour 2013
19 – Point sur les commissions – syndicats et organismes intercommunaux – Questions diverses

Télécharger le compte-rendu.