Conseil Municipal du 12 novembre 2013

Le Conseil Municipal du mardi 12 novembre 2013 a eu pour ordre du jour :

01 – Décisions du Maire prises en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales

02 – Imputation en section d’investissement de mobiliers ou matériels présentant un caractère de durabilité

03 – Remboursement à une famille cheptainvilloise d’une partie de la location de la salle polyvalente

04 – Subvention allouée à l’A.F.M. dans le cadre du Téléthon 2013

05 – Indemnités de conseil allouées aux Trésoriers Principaux d’Arpajon pour 2013

06 – Décision Modificative n°1 au Budget Primitif 2013 – Assainissement M49

07 – Avis du Conseil Municipal sur la Déclaration Préalable concernant l’implantation d’un bâtiment modulaire à proximité de la salle polyvalente

08 – Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe statutaire du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne d’Ile-de-France

09 – Emploi d’Avenir – Convention avec l’Etat

10 – Régime Indemnitaire du Maire et des adjoints

11 – Remplacement d’un délégué du Conseil Municipal au sein des comités syndicaux du Syndicat Intercommunal des Eaux de la Région du Hurepoix, du Syndicat Intercommunal d’Assainissement Marolles/St-Vrain, du Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Région de Cheptainville et du Syndicat Intercommunal d’Electricité et de Gaz de la Région d’Arpajon

12 – Contrat de Bassin de la Juine

13 – Rapport annuel sur l’activité de la Communauté de Communes de l’Arpajonnais pour 2012

14 – Rapport annuel du Président du Syndicat Intercommunal des Eaux de la Région du Hurepoix (service de distribution publique d’eau potable) pour 2012

15 – Point sur les commissions – syndicats et organismes intercommunaux

16 – Questions diverses

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