Le Conseil Municipal du mardi 12 novembre 2013 a eu pour ordre du jour :
01 – Décisions du Maire prises en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
02 – Imputation en section d’investissement de mobiliers ou matériels présentant un caractère de durabilité
03 – Remboursement à une famille cheptainvilloise d’une partie de la location de la salle polyvalente
04 – Subvention allouée à l’A.F.M. dans le cadre du Téléthon 2013
05 – Indemnités de conseil allouées aux Trésoriers Principaux d’Arpajon pour 2013
06 – Décision Modificative n°1 au Budget Primitif 2013 – Assainissement M49
07 – Avis du Conseil Municipal sur la Déclaration Préalable concernant l’implantation d’un bâtiment modulaire à proximité de la salle polyvalente
08 – Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe statutaire du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne d’Ile-de-France
09 – Emploi d’Avenir – Convention avec l’Etat
10 – Régime Indemnitaire du Maire et des adjoints
11 – Remplacement d’un délégué du Conseil Municipal au sein des comités syndicaux du Syndicat Intercommunal des Eaux de la Région du Hurepoix, du Syndicat Intercommunal d’Assainissement Marolles/St-Vrain, du Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Région de Cheptainville et du Syndicat Intercommunal d’Electricité et de Gaz de la Région d’Arpajon
12 – Contrat de Bassin de la Juine
13 – Rapport annuel sur l’activité de la Communauté de Communes de l’Arpajonnais pour 2012
14 – Rapport annuel du Président du Syndicat Intercommunal des Eaux de la Région du Hurepoix (service de distribution publique d’eau potable) pour 2012
15 – Point sur les commissions – syndicats et organismes intercommunaux
16 – Questions diverses