Conseil Municipal du mardi 18 mars 2014

Le Conseil Municipal du mardi 18 mars 2014 a eu pour ordre du jour :

01 – Décisions du Maire prises en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales

02 – Vote des taux d’impositions directes pour 2014

03 – Reprise anticipée des résultats constatés au 31/12/2013 – Budget Commune M14

04 – Approbation du Budget Primitif 2014 – Commune M14

05 – Reprise anticipée des résultats constatés au 31/12/2013 – Assainissement M49

06 – Approbation du Budget Primitif 2014 – Assainissement M49

07 – Demande de subvention exceptionnelle auprès de l’Etat pour la réhabilitation et mise aux normes d’accessibilité de la salle polyvalente

08 – Rapport sur les marchés de plus de 20.000 € H.T. réalisés en 2013

09 – Transports scolaires – Avenant à la convention de services partagés entre la Communauté de Communes de l’Arpajonnais et la Commune de Cheptainville

10 – Contrat Unique d’Insertion – Convention avec l’Etat

11 – Point sur les commissions, syndicats et organismes intercommunaux

12 – Questions diverses

Télécharger le compte rendu du Conseil.