Conseil Municipal du mardi 21 janvier 2014

Le Conseil Municipal du mardi 21 janvier 2014 a eu pour ordre du jour :

01 – Décision du Maire prise en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales

02 – Dépenses d’investissement 2014 – Autorisation avant approbation du Budget Primitif 2014

03 – Ajustement de l’inventaire communal au 31/12/2013 – Sortie de l’actif des biens acquis en 2008

04 – Remboursement d’une bâche détériorée lors du feu d’artifice organisé à l’occasion de la fête

05 – Centre de Loisirs de Lardy –Tarifs pour 2014

06 – Centre de Loisirs d’Arpajon –Tarifs pour 2014

07 – Modification de la régie de recettes Commune

08 – Convention avec le Conseil Général de l’Essonne concernant la gestion et l’entretien des sections de routes classées dans le réseau départemental situées en agglomération

09 – Motion d’opposition à la décision de l’A.R.S. d’Ile de France de ne pas renouveler l’autorisation de réanimation adultes pour le Centre Hospitalier d’Arpajon

10 – Désignation des membres du Conseil Municipal au sein du Comité Syndical du Syndicat Intercommunal des Eaux entre Rémarde et Ecole

11 – Modification des statuts de la Communauté de Communes de l’Arpajonnais

12 – Questions diverses

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