Conseil Municipal du mardi 16 décembre 2014

Conseil Municipal du mardi 16 décembre 2014

Le  Conseil Municipal du mardi 16 décembre 2014 a eu pour ordre du jour :

01 – Décisions du Maire prises en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
02 – Décision Modificative n°1 au Budget primitif 2014 –Assainissement M49
03 – Tarifs cantine 2015
04 – Tarif surveillance période du midi – enfants allergiques – 2015
05 – Tarifs garderie et études surveillées 2015
06 – Tarifs centre de loisirs de Lardy 2015
07 – Tarifs transport centre de loisirs de Lardy 2015
08 – Spectacle « Les hivernales » du 25/01/2015 – Tarifs
09 – Convention avec l’INSEE relative à la transmission des données de l’Etat-Civil et des avis électoraux
10 – Convention avec le Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne Ile-de-France pour une mission d’assistance retraite
11 – Motion exigeant le maintien du service de réanimation du Centre Hospitalier d’Arpajon
12 – Point sur les commissions – syndicats et organismes intercommunaux – Questions diverses

Télécharger le compte-rendu.

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