Conseil municipal du 15 décembre 2016

Le Conseil Municipal du jeudi 15 décembre 2016 à 20 H 30, a eu pour ordre du jour :

01 – Décisions du Maire prises en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
02 – Tarifs cantine – 2017
03 – Tarif surveillance période du midi – enfants allergiques – 2017
04 – Tarifs garderie et études surveillées – 2017
05 – Demande de subvention auprès du Ministère de la Défense pour la réhabilitation du monument « Aux morts pour la France »
06 – Demande d’aide auprès du Conseil départemental de l’Essonne dans le cadre du dispositif «Contrats Culturels de Territoires»
07 – Mise en place du dispositif de service civique
08 – Avis du Conseil Municipal sur la Déclaration Préalable concernant l’implantation d’un bâtiment modulaire à usage de bloc sanitaires – Salle Route de Marolles
09 – Rapport annuel sur l’activité de la Communauté de Communes de l’Arpajonnais pour 2015
10 – Point sur les commissions, organismes et syndicats intercommunaux – Questions et informations diverses.

Télécharger le compte-rendu du Conseil Municipal.