Conseil municipal du 14 novembre 2019

Conseil municipal du 14 novembre 2019

Lors de sa séance du 14 novembre, le conseil municipal a principalement :

  • Alloué une subvention de 250 € à l’AFM (Association Française contre la Myopathie) dans le cadre du Téléthon 2019.
  • Alloué une subvention de 250 € à l’association caritative Les Restos du Cœur 91.
  • Institué sur certains secteurs de la commune, 3 taux distincts en matière de Taxe d’Aménagement communale : 5% – 15% – 20%. Le dossier est consultable au bureau de l’urbanisme.
  • Accepté l’acquisition, à l’euro symbolique, d’une parcelle située route de Marolles inscrite en emplacement réservé au PLU, destinée à la réalisation d’une liaison douce.
  • Décidé d’exonérer de la Taxe d’aménagement les abris de jardin soumis à déclaration préalable.
  • Pris acte du rapport annuel sur l’activité de Cœur d’Essonne Agglomération pour 2018. Ce document est consultable en Mairie.

La prochaine séance du Conseil Municipal est programmée le 10 décembre 2019 à 20H.

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