Conseil Municipal du jeudi 5 mars 2015

Le Conseil Municipal du jeudi 05 mars 2015 a eu pour ordre du jour :

01 – Décisions du Maire prises en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
02 – Dépenses d’investissement 2015 – Autorisation avant approbation du Budget Primitif 2015
03 – Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux – Programmation 2015 – Acquisition de matériels et mobiliers pour les classes et la cantine scolaire
04 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal
05 – Recrutements à titre d’activité accessoire
06 – Approbation du rapport n°1/2015 de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges de la Communauté de Communes de l’Arpajonnais
07 – Approbation du rapport n°2/2015 de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges de la Communauté de Communes de l’Arpajonnais
08 – Point sur les commissions, organismes et syndicats intercommunaux – Questions et informations diverses

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