Conseil Municipal du mardi 25 novembre 2014

Le Conseil Municipal du mardi 25 novembre 2014 a eu pour ordre du jour :

01 – Décisions du Maire prises en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
02 – Imputation en section d’investissement de matériels ou mobiliers présentant un caractère de durabilité
03 – Avis du Conseil Municipal sur le permis de démolir concernant la suppression d’un local sportif au complexe sportif du « Charbonneau »
04 – Avis du Conseil Municipal sur le permis de construire concernant l’implantation de bâtiments modulaires au complexe sportif du « Charbonneau »
05 – Avis du Conseil Municipal sur le projet de schéma régional de coopération intercommunale
06 – Point sur les commissions – syndicats et organismes intercommunaux – Questions diverses

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